Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIFYL
FYLTIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
92429548
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2002

Présentation de la marque UNIFYL

Déposée le 4 août 1992 par la Société Anonyme (SA) FYLTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIFYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FYLTIS domicilié(e) 89, rue de la Villette, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 927 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque UNIFYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIFYL est expirée depuis le 4 août 2002.

FYLTIS a également déposé les autres marques suivantes : STABIFYL , PRESTIFYL , ALCAFYL


FYLTIS, société anonyme - 89, rue de la Villette, 69003 LYON - France - SIREN 348927872


SODEMA - France


Inscription le 7 août 1995 - Transmission de propriété n°188337 - Publication au BOPI 1995-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Machines (filtres) pour l'épuration des eaux industrielles.Bandes en matières textiles pour la filtration des eaux industrielles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).